Vous trouverez ci-après la documentation relative aux différentes garanties APAC dont bénéficient le CTM et ces adhérents via l’UFOLEP.

2 types de documentation sont disponibles :
– Documents d’information (information produit, notice, Question/réponse, communiqué) ;
– Documents contractuels.

CONTRAT MULTIRISQUE ADHÉRENTS ASSOCIATION – ACTIVITES SPORTIVES ET DE PLEIN AIR

DOCUMENT D’INFORMATION SUR LE PRODUIT D’ASSURANCE MULTIRISQUE ADHERENT ASSOCIATION – ACTIVITES SPORTIVES ET DE PLEIN AIR

NOTICE D’INFORMATION AU PROFIT DES LICENCIES UFOLEP BENEFICIAIRES DES GARANTIES APAC – VOS GARANTIES D’ASSURANCE ET INDIVIDUELLE ACCIDENT

ASSISTANCE APAC – ASSISTANCE AUX PERSONNES MORALES

QUESTIONS / REPONSES ASSOCIATION UFOLEP – ACTIVITES CYCLISTES

QUESTIONS / REPONSES LICENCIE UFOLEP – ACTIVITES CYCLISTES R5